Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MARIANNE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS

Numéro de dépôt :
1738379
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
07/03/1999

Présentation de la marque CUVEE MARIANNE

Déposée le 7 mars 1989 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS, domicilié(e) Mas Saint-Louis, 30127 BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame G. Lamour gérante - France.

La marque CUVEE MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MARIANNE est expirée depuis le 7 mars 1999.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT-LOUIS LA PERDRIX , LA PETITE BIGOTE


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (G.F.A.) MADAME LAMOUR ET SES ENFANTS - Mas Saint-Louis, 30127 BELLEGARDE - France


Madame G. Lamour gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

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